European Trade Union Institute, ETUI.

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The REACH Book

The full REACH regulation No. 1907/2006. Consolidated version 05/06/2012.

Date de publication : 2012

Nombre de pages : 218

Avec la collaboration de :

Judith Kirton-Darling (CES) et Philippe Pochet (ETUI) pour la préface.

Afin de contribuer à la diffusion du règlement REACH, entré en vigueur en juin 2007, le département Conditions de travail, Santé et Sécurité de l'ETUI a publié en 2012 la version consolidée du texte complet et ses annexes (à l'exception de l'annexe XVII). Depuis son entrée en vigueur, cette législation a été amendée à plusieurs reprises, principalement au niveau de ses annexes. Avec cette version consolidée, la CES et l’ETUI cherchent, une fois de plus, à favoriser un large accès aux nouvelles règles européennes en matière de produits chimiques.

ETUI, Bruxelles, CES, Bruxelles, ISBN 978-2-87452-276-5

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