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13 décembre 2010

Nanomatériaux : les syndicats réclament transparence et traçabilité

Le 1er décembre 2010, le comité de direction de la Confédération européenne des syndicats (CES) a adopté une deuxième résolution portant sur les nanosciences et nanotechnologies.

La résolution est le fruit des travaux menés par le groupe de travail de la CES sur les nanotechnologies et des débats qui ont eu lieu lors d'une conférence syndicale consacrée à cette thématique organisée par l'ETUI du 19 au 22 octobre derniers.
Le texte de la résolution réclame la protection des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux dans tous les secteurs. Il réaffirme les principes présentés dans la première résolution de la CES, adoptée le 25 juin 2008, tels que les principes de précaution et de "Pas de données, pas de marché".
La deuxième résolution de la CES incorpore de nouveaux sujets liés aux développements techniques et réglementaires associés à la définition des nanomatériaux, et à la nécessité d'ajuster le cadre législatif afin d'intégrer les principes de santé et de sécurité, de traçabilité et le rôle de la normalisation.
Une définition des nanomatériaux devrait encourager la production d'informations et leur diffusion dans la chaîne d'approvisionnement de telle manière que les travailleurs et les consommateurs soient mis au courant quand les nanomatériaux constituent une partie intégrante d'une substance (ou d'un mélange) et quand ils peuvent être libérés des produits associés aux nanotechnologies.
La CES demande le développement de mesures concrètes sur le lieu de travail pour, d'une part, identifier qui est exposé, à quel type de nanomatériau et à quels niveaux, et, d'autre part, pour définir les démarches préventives à mettre en œuvre afin d'éviter l'exposition. A ce sujet, la CES invite les Etats membres à établir un registre de l'exposition des travailleurs aux nanoparticules en association avec des programmes de contrôle sanitaire.
La résolution regrette le peu d'intérêt accordé aux questions sociales et éthiques soulevées par les nanotechnologies, telles que : "Comment devraient-elles être employées pour contribuer au bien-être humain et au développement socialement juste des sociétés ?"
Joël Decaillon, secrétaire général adjoint de CES, se réjouit que la résolution insiste sur la nécessité d'assurer la transparence et la traçabilité des nanomatériaux, et qu'elle accorde une attention particulière à l'inclusion des aspects sociaux dans la perspective d'une régulation les concernant.

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